Ce site utilise des cookies. En continuant à parcourir le site, vous acceptez notre utilisation des cookies. En savoir plus à ce sujet ici.
Passer au contenu principal
Logo officiel de Ville de Nancy
S'inscrire Se connecter
  • Accueil
  • Assemblées
  • Concertations
  • Métropole du Grand Nancy
  • Aide

Mentions légales

participez.nancy.fr est un site internet de la Ville de Nancy.

Ville de Nancy Hôtel de Ville 1 place Stanislas Case officielle n°1 54035 Nancy Cedex Tél. : 03 83 85 30 00

Directeur de la publication : Mathieu Klein, Maire de Nancy

Informations techniques

Editeur:

Open Source Politics

32 rue des Cascades, 75020 Paris, France

Hébergement :

Les données sont hébergées en France par la société Ikoula

175-177 rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne Billancourt, France

Photographies :

©Ville de Nancy, sauf mention contraire

Informations légales

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Ville de Nancy ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

La Ville de Nancy ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Ville de Nancy dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Ville de Nancy cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Droits d'utilisation et de reproduction

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web participez.nancy.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

Logo : Le logo de la Ville de Nancy est la propriété de la Ville de Nancy.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

Ville de Nancy
  • Confidentialité
  • Conditions générales d'utilisation
  • Mentions légales
  • Télécharger les fichiers Open Data
  • Ville de Nancy sur Twitter Twitter
  • Ville de Nancy sur Facebook Facebook
  • Ville de Nancy sur Instagram Instagram
  • Ville de Nancy sur YouTube YouTube
Decidim Logo
Creative Commons License
Site réalisé par Open Source Politics grâce au logiciel libre Decidim.

Valider

Ok Annuler

Veuillez vous connecter

Créer un compte

Mot de passe oublié ?