Mentions légales
participez.nancy.fr est un site internet de la Ville de Nancy.
Ville de Nancy Hôtel de Ville 1 place Stanislas Case officielle n°1 54035 Nancy Cedex Tél. : 03 83 85 30 00
Directeur de la publication : Mathieu Klein, Maire de Nancy
Informations techniques
Editeur:
32 rue des Cascades, 75020 Paris, France
Hébergement :
Les données sont hébergées en France par la société Ikoula
175-177 rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne Billancourt, France
Photographies :
©Ville de Nancy, sauf mention contraire
Informations légales
L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Ville de Nancy ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
La Ville de Nancy ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Ville de Nancy dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Ville de Nancy cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
Droits d'utilisation et de reproduction
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web participez.nancy.fr est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
Logo : Le logo de la Ville de Nancy est la propriété de la Ville de Nancy.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.
Droit applicable
De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.
